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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES
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Moulins COCHARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moulins COCHARD
GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES (SA)

Numéro de dépôt :
94538871
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque Moulins COCHARD

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moulins COCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES domicilié(e) 73, avenue Jean-Jaurès, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque Moulins COCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulins COCHARD est expirée depuis le 5 octobre 2004.

GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES a également déposé les autres marques suivantes : BIOD OR , GRUAUX MONOPOLE DE BOURGOGNE , LA FARIGNONE , MONOPOLE SEIGLE , GMD , DIJOREX , MONOPOLE ROUGE , MONOPOLE BLANC , GUSTALIS , FARI BLONDE


GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES (SA) - 73, avenue Jean-Jaurès, 21000 DIJON - France - SIREN 015551393


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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